Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEW ETIQU'
DELAGE Christian

Numéro de dépôt :
96626013
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2026

Présentation de la marque NEW ETIQU'

Déposée le 14 mai 1996 par DELAGE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW ETIQU' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est DELAGE Christian domicilié(e) 113 Rue de la République - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque NEW ETIQU' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEW ETIQU' arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

DELAGE Christian a également déposé les autres marques suivantes : NEW ETIQU'SYSTEMS


DELAGE Christian - 113 Rue de la République - 84300 - CAVAILLON - France


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 2 février 2006 n°2307024 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2615601 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, étiquettes personnalisées ou non en carton, présentoirs en carton, papeterie, adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, étiquettes personnalisées ou non en matières plastiques ; présentoirs en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.